Page 4 - Bulletin Avril 2015

TAILLEBOURGCompte-rendus des Conseils municipaux conseil municipal du 8 janvier 2015Présents :Mesdames ALBERT Sylvie, BEAUBEAU Maryse, CHENET Dany, GUIBERTEAU Emmanuelle, PARMENTELOT Nadine et RI- CHAUD Babette ; Messieurs TEXIER Pierre, CHEVALIER Bruno, COVELA RODRIGUEZ Guillaume, DECQ Jean-François, GAL- LAIS Gérard, GANTHY Philippe, et GUILLOT Fabrice.Absent excusé : Monsieur ARROYO-BISHOP Daniel.Secrétaire de séance : Monsieur GANTHY Philippe.ORDRE DU JOUR :1) Adoption du PV du 04-12-20142) Délibération Fonds d’amorçage.3) Délibération sur l’exonération partielle de taxe foncière ;4) Délibération sur la modification du PLU ;5) Délibération sur les travaux du Pont Dormant ;6) Les associations ;7) Voeux du maire ;8) INSEE : Rémunérations des agents recenseurs et du coordonnateur communal ; 9) Recrutement de l’agent technique ;10) Pont Boyard : Travaux d’éclairage public ;11) Questions diverses.Monsieur le Maire propose de modifier l’ordre du jour afin d’ajouter, les points suivants :  11) Bâtiment de l’ancienne mairie ; 12) Courrier du Maire pour les tarifs EDF ; 13) Information concernant “les arnaques aux photocopieurs” ; 14) la pollution du Puits ; 15) Budget : Décisions modificatives ;  16) Questions diverses.Vote : Tous pourPuis Monsieur le Maire fait lecture de la lettre envoyée par Madame la Préfète concernant l’organisation d’un hommage aux victimes de l’attentat commis à PARIS.Ensuite, avant d’aborder les différents points à l’ordre du jour, Monsieur le Maire exprime sa compassion par lecture d’un texte explicatif et nous invite à observer une minute de silence en hommage aux victimes.Le conseil aborde les différents points de l’ordre du jour :1) Adoption du PV du 04-12-2014  Vote : Tous pour2) Délibération Fonds d’amorçage :Les “fonds d’amorçage” sont une aide financière de 50 € par enfant scolarisé attribués par l’état aux communes pour l’organisation des activités menées dans le cadre des TAP (Temps d’Activités Périscolaires). Taillebourg bénéficie de 40 € supplémentaire par enfant car notre commune est classée en ZRR (Zone Rurale de Revitalisation).Concernant ce financement de l’Etat, la CDC qui organise et gère nos TAP, nous demande de délibérer afin de lui rétro- céder ces aides. Monsieur Le Maire note qu’une partie non négligeable de l’organisation, de la gestion et de la mise à disposition des locaux et de certains agents, reste à la charge de la commune. Monsieur GANTHY précise que reverser toute l’aide n’est pas équitable par rapport à certaines autres communes qui ne bénéficient pas des 40 € supplémen- taires, et qu’à ce prix, Taillebourg devra avoir des exigences concernant l’organisation des TAP.Maryse Beaubeau précise que la CDC finance 3h30 par semaine et par agent.Vote : 5 abstentions, 8 pour.3) Délibération sur l’exonération partielle de taxe foncière :Afin d’inciter aux économies d’énergie, l’exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties et logements4