Page 12 - Bulletin municipal Octobre 2014

TAILLEBOURG19) Choix du référent “tempête”20) Problème de stationnement sur les bords de la Charente27) Questions diverses (les questions diverses seront traitées après les points rajoutés à l'ordre du jour)1) Accord du conseil donné au maire pour la signature du compromis de venteLe Maire demande de reporter cette demande au mois de septembre. M. Heurtebise est toujours vendeur, M. Texier doit le rencontrer à la fin du mois de septembre.M. le Maire nous communique une information concernant la vente des garages de M. Honoré, il semblerait qu'il y ait eu une erreur sur un numéro de parcelle, lors d'une précédente vente. Afin de signer l'acte de vente, Maître Bouaziz doit clarifier cette situation.2) AbonnementsPierre Texier propose de ne pas se réabonner à “la Gazette des communes” pour un coût de 173 €, car on peut obtenir les mêmes renseignements sur internet gratuitement. L'inscription sur les pages jaunes (156 €) pour l'agence postale semble superflue, le numéro de téléphone étant communiqué dans les pages blanches et sur le bulletin de Taillebourg. Un grand nombre d'abonnements seront supprimés, dès lors que les informations peuvent être consultées sur internet ou par le biais de la revue des Maires de France.Vote : tous pour3) Vente de boisCe bois provient de la coupe des 6 arbres du parc et de la place du marché qui présentaient un danger important. Il n'a pas été débité à longueur, il a des parties creuses et farineuses. M. Texier propose de le vendre 20 € le stère à prendre sur place. Le maire fait part au conseil de sa satisfaction au regard du travail de ce professionnel pour un coût relative- ment modeste (1800 €). En 2015, il faudra vérifier tous les arbres du parc.Vote : tous pour4) Délibération pour le transfert du droit du solLa compétence de l'instruction des dossiers d'urbanisme est transférée de la DDTM à la CDC, et ce, courant 2015. Vote : tous pour5) Délibération pour les comptes SEMISAdoption des comptes administratifs de la SEMIS. Vote : 2 abstentions11 pour6) Choix du transporteur RISODans le contrat des photocopieurs, une clause précise qu'en cas de non reconduction du contrat, les frais de retour sont à la charge de la mairie. Deux prestataires agrées sont proposés par RISO :- MARSHALL TECHNOLOGIE pour un devis de 580 € TTC- GEODIS pour un devis de 1010 € TTCMARSHALL TECHNOLOGIE a été retenu, l'enlèvement devra se faire au plus tard le 31 août 2014.7) Feu d'artificePlusieurs dates sont proposées :- le 15 août 2014- le 30 août 2014, à la demande de M. Bernard, président de l'AEDSEP, qui organise une soirée avec concert ce jour là. - le week-end des Journées du Patrimoine (20 & 21 septembre) puisque différentes manifestations seront organisées par la mairie.La date du 15 août 2014 a été retenue.Vote : tous pour8) Choix de l'architecte pour le pont dormantSuite à la réunion de la commission du patrimoine avec des membres de la DRAC, M. Texier a fait des demandes de devis auprès des architectes des Bâtiments de France pour la maîtrise d'œuvre de la réfection à l'identique du pont dormant. 3 devis sont proposés :- M. BOULLANGER (Gironde) pour un montant de 15 000 € HT- Mme DEBORD-SEGONNE de La Rochelle pour un montant de 2400 € HT (qui s'est déplacée sur le site pour faire son devis)- M. VILLENEUVE pour un montant de 2600 € HT, cet architecte a déjà travaillé pour la commune et fait une pré-étude sur le pont dormant.M. Villeneuve connaissant bien le dossier, a été choisi.Vote : tous pour12