Page 4 - Bulletin municipal Octobre 2014

TAILLEBOURGCompte-rendus des Conseils municipaux conseil municipal du 03 juillet 2014Présents : M. TEXIER Pierre – M. GALLAIS Gérard – M. ARROYO-BISHOP Daniel – M. GANTHY Philippe – M. DECQ Jean- François – M. COVELA RODRIGUEZ Guillaume – M. CHEVALIER Bruno – M. GUILLOT Fabrice - Mme GUIBERTEAU Em- manuelle – Mme ALBERT Sylvie – Mme RICHAUD Babette – Mme CHENET Dany – Mme PARMENTELOT Nadine – Mme BEAUBEAU MaryseSecrétaire de séance : Maryse BEAUBEAUOrdre du jour :1) Ligne de crédit (attente des subventions immeuble Deblay)2) Choix de la banque pour l’emprunt de l’achat du terrain route d’Annepont, pour le groupe scolaire 3) Affaire préemption de l’immeuble 5 rue du port4) Dossiers-Archives de la Mairie5) Sinistre de la pollution par hydrocarbure d’un puits (propriété d’un particulier)6) Fermeture du chemin sur la parcelle municipale à côté du lotissement de la Tour St Louis7) Achat de panneaux de signalisation8) Accident de navigation9) Manifestations-Subventions associations10) Chemins ruraux11) Arrêté “nuisances sonores”12) Récolement des archives13) Questions diversesM. Le Maire demande que l'on rajoute à l'ordre du jour les points suivants : 13) Tarif EDF pour les gîtes (à compter du 01/09/2014)14) Tarifs des gîtes (location du 01/09/2014 au 30/06/2015)15) Remboursements d'achats concernant l'aménagement des gîtes16) Représentation d'un élu au CNAS17) Résultats des élections pour délégué au CNAS18) Remboursement sinistre poste (rue Aliénor d'Aquitaine)19) Approbation des procès verbaux du 05/06/2014 et du 20/06/201420) Questions diverses (le point n° 20 remplace le point n° 13 de la convocation, les questions diverses étant traitées à la fin de la réunion)Vote : tous pour1) Délibération : Ligne de crédit (attente des subventions immeuble Deblay)La municipalité autorise le maireà ouvrir une ligne de créditcar les subventions Etat/Région/CdC ne sont pas toutes arrivées,mais les factures des artisanssont toutes acquittées.Vote : tous pour4