Page 12 - Bulletin Avril 2015

TAILLEBOURGConseil Municipal du 10 mars 2015Présents :Mesdames BEAUBEAU Maryse, CHENET Dany, ALBERT Sylvie et RICHAUD Babette ;Messieurs TEXIER Pierre, CHEVALIER Bruno, COVELA RODRIGUEZ Guillaume, DECQ Jean-François, GALLAIS Gérard, GAN- THY Philippe, et GUILLOT Fabrice.Absent excusé : M. ARROYO-BISHOP a donné pouvoir à M. Philippe GANTHYAbsentes : Mmes GUIBERTEAU Emmanuelle et PARMENTELOT Nadine.Secrétaire de séance : Mme Maryse BEAUBEAUM. TEXIER demande la possibilité de modifier le point numéro 9 de l’ordre du jour et de le remplacer par l’aménagement d’un parking au bord de la Charente.Vote tous pour.Ordre du jour :1) Adoption du PV du 05-02-20152) Mise à jour du site internet de la mairie3) Délibération : lancement des travaux du Pont Dormant4) Tarifs pontons (remarque du service des voies d’eau)5) Elections départementales : tableau de présence au bureau de vote6) Délibération : loyer de la Petite Epicerie7) Aides régionales “coup de pouce”8) Commission PLU9) Délibération : dénonciation de la convention relative à l’instruction du droit du sol entre la DDTM et la Mairie 10) Le document unique11) La trame verte et bleue12) Formation du personnel13) Formation des élus14) Location de la salle des fêtes15) Rôle des ordures ménagères16) Travaux dans la salle des temps d’activités périscolaires et de la cantine17) Délibération : heures complémentaires du personnel de la mairie18) Etablissement recevant du public : mise aux normes, respect de la législation19) Questions diverses1) Adoption du PV du 05-02-2015 Vote tous pour.2) Mise à jour du site internet de la mairieSpid 17 (M. Weill dit Morey) a créé notre site mais il n’est pas prévu dans son contrat qu’il mette le site à jour. M. le Maire demande aux élus si cette mission les intéresserait, aucun des élus présents ne souhaite prendre en charge la mise à our du site. Pierre Texier envisage de proposer à Mme Guiberteau la gestion du site.3) Délibération : lancement des travaux du Pont Dormant.Monsieur le Maire rappelle que :- par délibération du 7 août 2014 et suite à appel d’offre, le conseil municipal a retenu la candidature de l’architecte en chef des monuments historiques, monsieur Villeneuve, pour assurer la maîtrise d’œuvre d’une restauration à l’iden- tique d’un monument historique classé (10 mars 1995) dit “le Pont Dormant”. Le montant des travaux se décline sur trois propositions :Solution de base :Variante :Option : restauration de l’élévation des orillons :- par délibération du 8 janvier 2015, le conseil municipal a décidé de retenir la variante n°1, à savoir un projet de 160 530 € HT, sous réserve de l’obtention d’un minimum de 50% de subvention et mécénats divers.Monsieur le Maire informe :- de la prorogation des subventions de l’Etat (DRAC) initialement allouées pour les tranches de travaux 2010-2011 et qui n’avaient pas été engagées ;- de la participation financière de la “Fondation du Patrimoine” dans le sens où celle-ci est dépositiaire d’une somme provenant de la cessation d’activité de l’association “Les Amis de Taillebourg”, qu’elle met à la disposition de la com- mune dans le cadre d’une intervention sur le Patrimoine comme cela avait été défini par le bureau de ladite association au moment de la clôture de ses comptes ;- de la mise en place d’une souscription sous l’égide de la “Fondation du Patrimoine” ;12182 880 € HT 160 530 € HT68 270 € HT